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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODERNA France
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CILAMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CILAMAT
MODERNA France S.A.

Numéro de dépôt :
1680325
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
04/07/2001
CILAMAT de MODERNA France

Présentation de la marque CILAMAT

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MODERNA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CILAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODERNA France domicilié(e) Zone Industrielle de CHASNAIS, 85400 LUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DANIEL CHOFFAT - France.

La marque CILAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CILAMAT est expirée depuis le 4 juillet 2001.

MODERNA France a également déposé les autres marques suivantes : METALLINE , TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE , SALD'OBLOC , moderna , COMBIBLOC


MODERNA France S.A. - Zone Industrielle de CHASNAIS, 85400 LUCON - France


Mr DANIEL CHOFFAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

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